Société Education, santé, logement, religions, pouvoir d’achat, faits divers, police, justice... Consultez l’ensemble des sujets de la rubrique Société publiés par Le Monde. Fin de vie Banlieues Pouvoir d'achat Éducation Droit à l'avortement Police et justice Immigration et diversité Violences conjugales Logement Santé Religions Laïcité Précarité Faits divers Harcèlement Enquête féminicides Fragments de France Article réservé à nos abonnés Accès aux soins : du médecin généraliste au cardiologue, les délais d’obtention d’un rendez-vous médical passés au crible Article réservé à nos abonnés L’encadrement des loyers a fait gagner près de 800 euros par an aux locataires parisiens Article réservé à nos abonnés Pour faciliter l’accès aux médecins spécialistes, des propositions en débat Article réservé à nos abonnés Carole Le Floch, ancienne SDF : « Porter la parole des personnes précaires a été l’outil pour me reconstruire » Agression de Samara à Montpellier : deux autres mineurs mis en examen Cinq mineurs au total ont été mis en examen après l’agression de l’adolescente près de son collège à Montpellier. Elle a été gravement blessée. Publié hier à 21h45 Le Monde avec AFP Les locaux de la région Guadeloupe perquisitionnés dans le cadre d’une enquête sur le Mémorial ACTe Début 2019, un rapport sur l’utilisation des fonds européens en outre-mer avait relevé « des dérives et des irrégularités coûteuses » dans l’opération de réalisation du MACTe. Publié hier à 20h23 Le Monde avec AFP L’enquête visant Bernard Laporte pour soupçons de blanchiment de fraude fiscale classée sans suite L’enquête préliminaire pour blanchiment de fraude fiscale aggravée avait démarré le 21 septembre 2020 à la suite d’un signalement de Tracfin, la cellule antiblanchiment du ministère de l’économie, selon le Parquet national financier. Publié hier à 19h47, modifié hier à 19h53 Le Monde avec AFP Un réseau de pédopornographie démantelé en France et en Allemagne, dix-neuf suspects interpellés Les investigations, qui ont abouti à ce double coup de filet, avaient commencé en décembre 2023. La police allemande avait commencé une enquête concernant des personnes originaires de Basse-Saxe. Publié hier à 19h13 Le Monde avec AFP Tribune Article réservé à nos abonnés « Le bien-vieillir ne doit pas être réservé aux plus riches, mais bien constituer un objectif inconditionnel pour toutes et tous » Les personnes âgées précarisées qui fréquentent les centres d’hébergement doivent elles aussi pouvoir bénéficier des compétences des aides à domicile, rappelle, dans une tribune au « Monde », Aurélie El Hassak-Marzorati, directrice générale du Centre d’action sociale protestant. Publié hier à 19h00 Aurélie El Hassak-Marzorati La CCI de Corse assure que la sécurité à l’aéroport d’Ajaccio « n’a jamais été dégradée », répondant aux alertes du préfet sur des « défaillances graves » Le préfet de Corse, Amaury de Saint-Quentin, avait annoncé mardi que « le niveau de sécurité minimal assuré dans l’ensemble des aéroports » n’était pas « garanti » à Ajaccio. Publié hier à 18h47, modifié hier à 19h04 Le Monde avec AFP Article réservé à nos abonnés Affaire Fillon : pourquoi la condamnation est confirmée, avec un nouveau procès pour fixer la peine Dans son arrêt du 24 avril, la Cour de cassation a définitivement reconnu la culpabilité de François Fillon et de son épouse, mais a ordonné une nouvelle audience sur les peines prononcées en appel à l’encontre de l’ex-premier ministre et sur le versement des dommages et intérêts. Publié hier à 18h37, modifié hier à 19h51 Rémi Dupré Décryptage Article réservé à nos abonnés Les maires s’inquiètent de voir leurs policiers « aspirés » par le dispositif de sécurité des JO Pour rassurer les élus, notamment ceux, en zone touristique, qui redoutent l’arrivée annoncée massive de Parisiens fuyant les Jeux olympiques, cet été, le ministère de l’intérieur assure que ni les policiers ni les gendarmes ne pourront prendre de congés. Publié hier à 18h00 Benoît Floc'h Meurtre de Philippe Coopman à Grande-Synthe : un troisième mineur mis en examen pour « meurtre avec guet-apens » Ce jeune homme, qui a été agressé le week-end dernier, avant d’être placé en garde à vue lundi, est le cousin de l’un des deux mineurs âgés de 14 et 15 ans mis en examen vendredi, avait indiqué lundi la procureure de la République de Dunkerque. Publié hier à 17h05, modifié hier à 17h26 Le Monde avec AFP Ligue 2 : Dunkerque accuse un joueur de Bordeaux d’insultes racistes contre l’un des siens Au lendemain de son match contre les Girondins, l’USL Dunkerque a annoncé mercredi avoir effectué un signalement auprès de la Ligue de football professionnel. Publié hier à 16h43 Le Monde avec AFP Critique Article réservé à nos abonnés « A l’abandon. Quand la nature reprend ses droits » : une ode à la renaissance sauvage de la faune et la flore En visitant douze sites délaissés par l’être humain, la journaliste écossaise Cal Flyn témoigne de leur vigueur écologique et de la résilience de la nature. Publié hier à 15h00 Joël Métreau François Fillon définitivement jugé coupable dans l’affaire des emplois fictifs ; un nouveau procès déterminera sa peine La Cour de cassation a rejeté mercredi les pourvois formulés par l’ancien premier ministre, son épouse et son ancien suppléant. Elle a en revanche cassé la décision de la cour d’appel « relative aux peines prononcées à et aux dommages-intérêts à verser » à l’ancien député. Publié hier à 14h23, modifié hier à 15h10 Le Monde avec AFP Décryptage Article réservé à nos abonnés Pour l’unité d’enquête spécialisée de l’OCLCH, une décennie de lutte contre les crimes contre l’humanité Entré en fonctions il y a dix ans, l’Office central de lutte contre les crimes contre l’humanité et les crimes de haine traite aussi bien des génocides, actes de torture et crimes de guerre, que du harcèlement en ligne en raison de la race, la nationalité, la religion, le sexe ou l’orientation sexuelle. Publié hier à 14h15, modifié hier à 19h18 Christophe Ayad #metoo hôpital : « La culture de l’impunité, c’est terminé », affirme le ministre délégué chargé de la santé Frédéric Valletoux a annoncé entamer une série de concertations afin d’apporter « une réponse ferme face aux violences sexistes et sexuelles » dans le système de santé. Publié hier à 13h44, modifié hier à 16h38 Le Monde avec AFP Tribune Article réservé à nos abonnés « La “contre-attaque” de la République restera vaine tant que des groupes s’autodécréteront les vigiles d’une intégration morale et religieuse » Les agressions de Samara à Montpellier, de Shemseddine à Viry-Châtillon et de deux Algériens à Bordeaux révèlent la persistance, au sein de certaines communautés religieuses, d’un ordre social fondé sur une « solidarité mécanique » plutôt que sur une « solidarité organique », analyse le sociologue Smaïn Laacher dans une tribune au « Monde ». Publié hier à 13h15 Smaïn Laacher Les sages-femmes finalement autorisées à pratiquer l’IVG instrumentale dans les mêmes conditions que les médecins Mi-décembre, une première version du décret avait été très critiquée en raison des conditions d’exercice « restrictives » pour les sages-femmes. Le nouveau texte paru mercredi vise à simplifier les procédures pour favoriser l’accès à l’avortement sur le territoire. Publié hier à 12h54, modifié hier à 15h14 Le Monde avec AFP Amnesty International dénonce l’« usage excessif de la force » lors des manifestations en France « La situation des droits humains en France se dégrade en 2023 », relève l’ONG dans son rapport annuel. Cet état des lieux évoque la vidéosurveillance algorithmique prévue lors des Jeux olympiques, ou encore « l’impunité » des forces de l’ordre. Publié hier à 12h19, modifié hier à 14h39 Le Monde avec AFP 00:57 Actu Joe Biden attaque Donald Trump sur l’IVG : « Une personne est responsable de ce cauchemar » Le président américain compte mettre la question de l’avortement, thème majeur de son discours en Floride, mardi, au cœur de la campagne présidentielle. Publié hier à 11h48, modifié hier à 13h24 Service vidéo du Monde 00:57 Décryptage Article réservé à nos abonnés Emploi des seniors : accord entre partenaires sociaux sans le Medef Deux projets d’accord, l’un sur le compte épargne-temps universel, l’autre sur les reconversions professionnelles, ont été bouclés mardi entre les syndicats et l’Union des entreprises de proximité. Publié hier à 11h30, modifié hier à 12h14 Bertrand Bissuel Tribune Article réservé à nos abonnés Débat sur la violence des jeunes : « La répression est une idée populaire, mais c’est un échec » Non seulement l’image d’une jeunesse violente et hors de contrôle est un fantasme politique ancien, mais les nombreuses mesures répressives adoptées depuis deux siècles fragilisent davantage les jeunes vulnérables et leurs familles, rappellent les historiens Véronique Blanchard et David Niget, dans une tribune au « Monde ». Publié hier à 09h45, modifié hier à 11h20 Véronique Blanchard David Niget Article réservé à nos abonnés Les « stages de rupture » de Gabriel Attal, une mesure qui s’inscrit dans l’histoire des internats de rééducation Le premier ministre a présenté, lundi, son plan de lutte contre la « violence des mineurs » en visitant une structure pour élèves décrocheurs, dans un lycée de Nice. Publié hier à 09h00, modifié hier à 09h12 Iris Derœux Mina Peltier Assma Maad Décryptage Article réservé à nos abonnés Comment fonctionnent les dispositifs d’encadrement des loyers ? Une vingtaine de communes appliquent pour l’heure un plafonnement des loyers, sur la base du volontariat. Mais les évolutions des loyers sont régies par de nombreuses règles, partout en France. Publié hier à 06h00 Nina Godart Reportage Article réservé à nos abonnés A Lyon, un parcours de soins pour accompagner les adolescents touchés par des maladies chroniques Le programme Ariane, lancé à Lyon et à Villefranche-sur-Saône, vise à accompagner la transition vers l’âge adulte des patients à partir de 12 ans, afin d’éviter les ruptures de soins. Publié hier à 05h45, modifié hier à 15h03 Pascale Santi Retrait d’un vaccin antigrippal en raison d’un bras de fer tarifaire entre Sanofi et les autorités sanitaires Le groupe pharmaceutique a décidé de ne plus commercialiser le vaccin Efluelda, réservé aux plus de 65 ans, en raison d’un prix « inférieur aux coûts de production et de distribution » du produit. Publié hier à 05h16, modifié hier à 10h51 Le Monde avec AFP Tribune Article réservé à nos abonnés Christian Mouhanna, sociologue : « En dépit de dramatiques faits divers, le nombre de mineurs auteurs de délits baisse » Le chercheur au CNRS voit dans les discours punitifs à l’encontre des jeunes une « rengaine » alimentant « un discours anxiogène » et il regrette, dans une tribune au « Monde », que les moyens manquent pour prendre en charge les mineurs en danger, de plus en plus nombreux. Publié hier à 05h00, modifié hier à 20h22 Christian Mouhanna Tribune Article réservé à nos abonnés Délinquance des mineurs : « Les effectifs des éducateurs de rue sont devenus une variable d’ajustement économique » Ces travailleurs sociaux de proximité favorisent l’inclusion de jeunes en difficulté et auraient besoin d’un engagement à long terme des pouvoirs publics, souligne l’anthropologue David Puaud dans une tribune au « Monde ». Publié hier à 05h00, modifié hier à 14h19 David Puaud Enquête Article réservé à nos abonnés Les dérapages financiers du Grand Prix de formule 1 de Christian Estrosi Organisé entre 2018 et 2022 sur le circuit Paul-Ricard (Var), l’événement, dont la structure légale vient d’être placée en liquidation, accuse une dette de plus de 32 millions d’euros. Le parquet de Marseille a ouvert une enquête pour « favoritisme » et « détournement de fonds publics ». Publié hier à 04h45, modifié hier à 15h25 Jérôme Lefilliâtre Projet de loi sur la fin de vie : les fédérations hospitalières mettent en garde les députés contre les réticences d’une partie des soignants Les députés de la commission spéciale chargée d’examiner ce texte, qui prévoit notamment une aide à mourir, ont commencé leurs auditions lundi. Le projet de loi sera examiné en Hémiycle à partir du 27 mai. Publié le 23 avril 2024 à 21h35 Le Monde avec AFP Agressions sexuelles : le gouvernement américain va payer 139 millions de dollars aux gymnastes victimes de Larry Nassar Aux Etats-Unis, les différentes compensations financières versées aux victimes de l’ex-médecin de l’équipe nationale s’élèvent au total à plus d’un milliard de dollars. Publié le 23 avril 2024 à 21h14, modifié le 23 avril 2024 à 21h14 Le Monde avec AFP Des « défaillances graves » concernant la sûreté de l’aéroport d’Ajaccio constatées depuis fin 2022, alerte le préfet de Corse « Ces constats ne permettent pas de garantir aux usagers de l’aéroport d’Ajaccio le niveau de sécurité minimal assuré dans l’ensemble des aéroports », juge Amaury de Saint-Quentin. Publié le 23 avril 2024 à 19h15, modifié hier à 04h51 Le Monde avec AFP « Charlie Hebdo » relaxé en appel pour diffamation envers une école musulmane de Valence Un article paru en juillet 2022 dans l’hebdomadaire évoquait des liens entre l’association Valeurs et réussite et la confrérie islamiste des Frères musulmans, suscitant la polémique. Publié le 23 avril 2024 à 18h57 Le Monde avec AFP Décryptage Article réservé à nos abonnés Fabrice Leggeri, numéro trois du RN aux européennes, visé par une plainte pour complicité de crime contre l’humanité Deux associations reprochent au directeur de Frontex de 2015 à 2022 d’avoir participé au refoulement d’embarcations de migrants par les autorités grecques vers la Turquie ainsi qu’à des interceptions par les garde-côtes libyens d’embarcations de migrants. Publié le 23 avril 2024 à 17h00, modifié hier à 08h19 Julia Pascual PKK : huit interpellations en France dans le cadre d’une enquête pour financement du terrorisme Ces hommes ont été interpellés en Seine-Saint-Denis, en Seine-et-Marne et dans les Bouches-du-Rhône dans le cadre d’une information judiciaire visant le Parti des travailleurs du Kurdistan. Publié le 23 avril 2024 à 16h11 Le Monde avec AFP Décryptage Article réservé à nos abonnés Lutte contre la pauvreté : « faire avec » plutôt que « pour » les personnes concernées La participation citoyenne des personnes pauvres à diverses instances se développe, qu’il s’agisse d’élaborer les politiques publiques, de faire de la recherche ou de former les travailleurs sociaux. Aide alimentaire aux sans-abri, contraception gratuite… Elle permet de fournir des avis plus concrets et plus précis. Publié le 23 avril 2024 à 15h30, modifié hier à 08h01 Claire Ané Décryptage Article réservé à nos abonnés Affaire Notre-Dame de Bétharram : quarante-trois nouvelles plaintes déposées Depuis le début de l’année 2024, 76 plaintes ont été transmises au procureur de la République de Pau, dont 38 pour des agressions sexuelles, selon le collectif de victimes anciennement scolarisées dans cet établissement privé catholique. Publié le 23 avril 2024 à 14h27, modifié hier à 10h22 Robin Richardot La Sécurité sociale déconventionne dix centres de santé dentaires pour fraude Quatre centres de santé dentaires situés en Ile-de-France et en Provence-Alpes-Côte d’Azur seront déconventionnés pour cinq ans, quatre autres implantés en Ile-de-France et en Nouvelle-Aquitaine pour trois ans, et deux autres installés en Auvergne-Rhône-Alpes pour un an. Publié le 23 avril 2024 à 14h25 Le Monde avec AFP Un tiers des crèmes solaires pour le visage ne protègent pas assez, met en garde l’UFC-Que choisir Cinq des treize produits testés par l’UFC-Que choisir n’assurent pas le plus haut niveau de protection pourtant affiché. L’association de consommateurs souligne une proportion de défaillances « rare » et saisit les autorités. Publié le 23 avril 2024 à 13h40, modifié le 23 avril 2024 à 16h54 Le Monde avec AFP Mathilde Panot annonce être convoquée par la police pour apologie du terrorisme « Aucune convocation, aucune intimidation de quelque nature que ce soit ne nous empêchera de protester contre le génocide en cours contre le peuple palestinien », a déclaré la députée « insoumise », sur X. Pour Jean-Luc Mélenchon, sa convocation est un « événement sans précédent dans l’histoire de notre démocratie ». Publié le 23 avril 2024 à 13h37, modifié hier à 06h43 Le Monde avec AFP A Toulouse, un collégien placé en garde à vue après avoir agressé et menacé un professeur L’enseignant qui a porté plainte, tout comme le chef d’établissement, s’est vu prescrire deux jours d’incapacité temporaire de travail. Publié le 23 avril 2024 à 13h23, modifié le 23 avril 2024 à 16h56 Le Monde avec AFP A Béziers, Robert Ménard instaure un couvre-feu pour les moins de 13 ans L’arrêté municipal stipule que « tout mineur âgé de moins de 13 ans ne pourra, sans être accompagné d’une personne majeure, circuler de 23 heures à 6 heures sur la voie publique » dans trois « quartiers prioritaires ». Publié le 23 avril 2024 à 13h16, modifié hier à 14h35 Le Monde avec AFP Intrusion au consulat d’Iran à Paris : l’homme interpellé avec des grenades factices a été condamné à 10 mois avec sursis L’homme de 61 ans s’était introduit dans l’ambassade vendredi 19 avril pour se « venger » du régime de Téhéran. Il a été condamné lundi par le tribunal de Paris pour « menace de mort » et « violences avec préméditation ». Publié le 23 avril 2024 à 13h10, modifié le 23 avril 2024 à 14h25 Le Monde avec AFP Décryptage Article réservé à nos abonnés Jeux olympiques : dans un document, l’Etat s’inquiète de « l’ampleur des défaillances » en matière de sécurité privée Dans le compte rendu de la réunion du comité ministériel des Jeux olympiques et paralympiques du 15 avril, consulté par « Le Monde », les pouvoirs publics soulignent les carences du Comité d’organisation en matière de sécurité privée. Et prévoient de remplacer les vigiles par des policiers et des gendarmes pour la cérémonie d’ouverture. Publié le 23 avril 2024 à 10h22, modifié hier à 15h00 Antoine Albertini Critique Article réservé à nos abonnés « Féminisme » : un projet en perpétuelle réinvention Trouver de quoi le féminisme est le nom, voilà à quoi s’attache la sociologue Eléonore Lépinard, dans ce nouvel opus de la collection « Le mot est faible », de la maison d’édition Anamosa. Publié le 23 avril 2024 à 10h00 Marion Dupont Chronique Article réservé à nos abonnés Le manageur senior : un justiciable très pugnace Outre un taux de chômage catégoriel très faible, la « gentrification » et la « séniorisation » du contentieux rendent le cadre licencié en fin de carrière combatif, en l’absence d’une rupture conventionnelle bien indemnisée, ou d’un généreux plan de départs volontaires, relève le juriste Jean-Emmanuel Ray dans sa chronique. Publié le 23 avril 2024 à 06h30 Jean-Emmanuel Ray Article réservé à nos abonnés Encadrement des loyers : les dépassements restent monnaie courante Les villes françaises qui plafonnent les loyers peinent à faire appliquer la règle. A Paris, le montant moyen d’un dépassement excède 150 euros par mois. Publié le 23 avril 2024 à 06h00 Nina Godart Analyse Article réservé à nos abonnés Recruter plus tôt les enseignants, une réponse partielle au défaut d’attractivité du métier En rendant les concours accessibles à bac + 3, dès 2025, le gouvernement table sur l’élargissement mécanique du vivier de candidats potentiels pour pallier la pénurie de professeurs qui ne cesse de s’aggraver dans l’éducation nationale. Publié le 23 avril 2024 à 06h00 Eléa Pommiers Reportage Article réservé à nos abonnés Contre la violence des jeunes, Gabriel Attal vante sa méthode répressive à Nice Le premier ministre a présenté son plan pour remettre les élèves décrocheurs « sur le droit chemin », lundi, en visitant un internat. Les Républicains dénoncent « un coup de com », tandis que des spécialistes de l’enfance déplorent que l’aspect éducatif soit oublié. Publié le 23 avril 2024 à 05h00, modifié le 23 avril 2024 à 08h49 Claire Gatinois Le chanteur Kendji Girac grièvement blessé par balle à Biscarrosse, une enquête ouverte pour « tentative d’homicide volontaire » Le chanteur de 27 ans, qui a évoqué un « accident », était toujours hospitalisé lundi soir près de Bordeaux. Publié le 22 avril 2024 à 22h45, modifié le 23 avril 2024 à 10h18 Le Monde avec AFP Ile-de-France : la portion de l’A13 entre Paris et Vaucresson fermée jusqu’au « mardi 30 avril inclus » La portion de l’autoroute, axe majeur de l’Ouest parisien, a été fermée totalement à la circulation vendredi après la détection d’une fissure en travers de la chaussée. Publié le 22 avril 2024 à 22h12, modifié le 22 avril 2024 à 22h18 Le Monde avec AFP Les débats s’ouvrent à l’Assemblée sur le projet de loi « fin de vie » ; Catherine Vautrin appelle à un « esprit d’humanité, d’écoute et de respect » La ministre de la santé a été auditionnée lundi par la commission spéciale sur ce texte, qui souhaite donner la possibilité à certains patients de se suicider et, quand ils sont incapables d’accomplir le geste fatal, de le faire pour eux. Publié le 22 avril 2024 à 20h25, modifié le 23 avril 2024 à 06h01 Le Monde avec AFP Meurtre de Philippe Coopman à Grande-Synthe : interpellation d’un mineur agressé ce week-end Agé de 15 ans, le garçon est un cousin de l’un des deux adolescents déjà mis en examen dans cette affaire. Publié le 22 avril 2024 à 19h09, modifié le 22 avril 2024 à 19h17 Le Monde avec AFP La plainte visant Guillaume Meurice après son sketch sur Benyamin Nétanyahou classée sans suite Fin octobre 2023, sur France Inter, l’humoriste avait qualifié le premier ministre israélien de « sorte de nazi, mais sans prépuce ». Publié le 22 avril 2024 à 19h07, modifié le 22 avril 2024 à 19h29 Le Monde Décryptage Article réservé à nos abonnés Au Maroc, la santé se privatise Soutenues par des fonds d’investissement, les cliniques privées ne cessent de se développer. Elles représentent plus du tiers des lits d’hospitalisation du pays. Publié le 22 avril 2024 à 18h25, modifié le 23 avril 2024 à 08h47 Alexandre Aublanc Tribune Article réservé à nos abonnés « La France doit être à la hauteur d’un programme mondial de vaccination ambitieux » Alors que Paris accueillera, en juin, la conférence de l’Alliance du vaccin (ou fonds GAVI), les représentants des principales organisations en faveur de la santé des enfants appellent le président de la République, dans une tribune au « Monde », à porter un engagement financier et politique d’envergure. Publié le 22 avril 2024 à 17h00 Collectif Mort du footballeur Emiliano Sala : Cardiff City estime le préjudice à 120,2 millions d’euros L’attaquant argentin est mort en janvier 2019, à l’âge de 28 ans, dans un accident d’avion au-dessus de la Manche alors qu’il rejoignait son nouveau club, Cardiff City, auquel il avait été vendu par le FC Nantes. Publié le 22 avril 2024 à 13h30 Le Monde avec AFP Le procès en appel de l’attentat de Nice s’est ouvert Les deux accusés, Mohamed Ghraieb et Chokri Chafroud, sont les seuls des huit accusés de première instance à avoir fait appel. Ils avaient été condamnés à dix-huit ans de réclusion pour participation à une association de malfaiteurs terroriste criminelle. Publié le 22 avril 2024 à 11h43, modifié le 22 avril 2024 à 11h46 Le Monde avec AFP Article réservé à nos abonnés Elections municipales : Yaël Braun-Pivet propose d’imposer la parité dans les villages La présidente de l’Assemblée nationale souhaite que la parité s’impose dans les communes de moins de mille habitants. Publié le 22 avril 2024 à 11h00, modifié le 22 avril 2024 à 13h40 Benoît Floc'h Article réservé à nos abonnés La rémunération des médecins au titre de leur activité « privée » suscite des questions au sein de l’AP-HP Le rapport annuel sur l’activité libérale à l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris, qui concerne 367 praticiens, montre une progression de 25 % des honoraires médians en 2022, avec un nombre de consultations et d’actes en hausse, alors que l’activité de l’hôpital a diminué. Publié le 22 avril 2024 à 08h07, modifié le 22 avril 2024 à 08h40 Camille Stromboni Explications Que devient le domicile conjugal pendant la procédure de divorce ? Dans une procédure de divorce, l’occupation par l’un des époux seulement du domicile conjugal dont ils sont propriétaires est un enjeu financier souvent important, explique Xaviera Favrie, notaire associée chez KL Conseil. Publié le 22 avril 2024 à 07h33, modifié le 22 avril 2024 à 07h33 Xaviera Favrie Chronique Article réservé à nos abonnés Quand le locataire réduit son loyer car le propriétaire a acquis le logement avec un prêt à taux zéro Dans certains cas, un logement financé par le PTZ plus ne peut pas être loué, tant que l’emprunt n’est pas remboursé. Publié le 22 avril 2024 à 06h00 Rafaële Rivais Voir plus 1 2
